Marque enregistrée - Marque en vigueur

ouest creche
M. FRANK CABON

Numéro de dépôt :
4261204
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
ouest creche de FRANK CABON

Présentation de la marque ouest creche

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par monsieur FRANK CABON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ouest creche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur FRANK CABON domicilié(e) 40 BIS RUE Bout de lande - 35890 - LAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANK CABON domicilié(e) 40 BIS RUE Bout de lande - 35890 - LAILLE - France.

La marque ouest creche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ouest creche arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

FRANK CABON a également déposé les autres marques suivantes : RESSOURCEA , BIEN CHEZ NOUS , UNION SOCIALE ET SOLIDAIRE , OUEST INVEST , LA CENTRALE SOLIDAIRE , 1901 CONSEIL 1901 FORMATION 1901 INGENIERIE , Union Sociale Petite Enfance (USPE) , CENTRALE SOLIDAIRE


M. FRANK CABON - 40 BIS RUE Bout de lande - 35890 - LAILLE - France


M. FRANK CABON - 40 BIS RUE Bout de lande - 35890 - LAILLE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services juridiques ; médiation ; garde d'enfants à domicile.